Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les « CGV ») sont conclues, d'une part, par Aphelios, SASU au capital social de 1 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 105 719 587 00013, dont le siège social est situé au 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France, et dont le nom commercial est Albyreo, et, d'autre part, par toute personne physique ou morale procédant à une visite ou à un achat sur le site internet albyreo.com, ci-après dénommée « l'Utilisateur ». Tout achat ou visite sur le site web albyreo.fr implique automatiquement l'acceptation sans réserve de la totalité des présentes conditions.

ARTICLE PRÉLIMINAIRE - DÉFINITIONS

  • Client : tout utilisateur du Site réalisant un achat de Produit via celui-ci.

  • Commande : procédure par laquelle le Client sélectionne et règle les Produits sur le Site.

  • Produit : désigne tout produit pouvant être visualisé ou acquis sur le Site.

  • Utilisateur : toute personne accédant au Site.

ARTICLE 1 – OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes CGV définissent les conditions d'utilisation du Site. Tout Utilisateur s'engage, sans réserve, à respecter les présentes CGV. Toutes les nouvelles fonctionnalités ajoutées après la publication des présentes CGV seront également soumises à celles-ci.

ARTICLE 2 – VERSION EN VIGUEUR

La version des CGV qui prévaut est la dernière version disponible sur le Site. Aphelios est libre de mettre à jour ou de remplacer toute partie de ces CGV à tout moment.

ARTICLE 3 – CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Le Site est hébergé par Shopify Inc. En acceptant ces CGV, l'Utilisateur déclare être majeur. L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser les Produits à des fins illégales ou non autorisées. Le fonctionnement du Site peut être interrompu à tout moment par Aphelios sans préavis.

ARTICLE 4 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Aphelios se réserve le droit de refuser l'accès aux services à toute personne, à tout moment. Aphelios se réserve le droit de limiter les quantités de tout Produit proposé. Les descriptions et les prix peuvent être modifiés sans préavis.

ARTICLE 5 – PRIX

Les prix appliqués sont ceux figurant sur le Site au moment de la Commande. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts français).

ARTICLE 6 – PRÉSENTATION DES ARTICLES

Les photographies des Produits permettent une visualisation aussi claire que possible. Aphelios ne peut garantir que les Produits seront strictement identiques aux photos (en raison du rendu colorimétrique des écrans). Aphelios se réserve le droit de corriger toute erreur ou d'annuler des commandes si les informations s'avèrent inexactes.

ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS ET LIENS TIERS

Aphelios peut fournir l'accès à des outils tiers sans exercer aucun contrôle sur ceux-ci. L'utilisation de tels outils ou liens tiers se fait aux risques et sous la responsabilité exclusive de l'Utilisateur.

ARTICLE 8 – COMMENTAIRES ET SUGGESTIONS

Aphelios se réserve le droit d'utiliser tout contenu envoyé par l'Utilisateur sans compensation. L'Utilisateur est responsable du contenu et de la véracité de ses propres commentaires.

ARTICLE 9 – DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité, consultable sur le Site.

ARTICLE 10 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION

Le Client s'engage à fournir des informations de compte exactes et à jour. Aphelios se réserve le droit de refuser les Commandes semblant provenir de revendeurs.

ARTICLE 11 – USAGES INTERDITS

L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site à des fins illégales ni à collecter des données de tiers.

ARTICLE 12 – COMMANDE

La Commande est formalisée une fois le paiement reçu. Une confirmation sera envoyée par e-mail. Une Commande en phase d'expédition ne peut être annulée. Aphelios s'engage à expédier les Produits dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables, sous réserve de disponibilité des stocks.

ARTICLE 13 – LIVRAISON

La livraison est effectuée dans un délai indicatif de 7 à 21 jours ouvrables après expédition. Aphelios n'est pas responsable des retards de livraison causés par des transporteurs tiers. Le suivi de livraison indiquant que le colis a été livré constitue une preuve valable de la réception du Produit.

ARTICLE 14 – DROIT DE RÉTRACTATION

Le Client dispose de 14 jours calendaires pour exercer son droit de rétractation. Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine et en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du Client.

ARTICLE 15 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La responsabilité d'Aphelios ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faute du Client. L'utilisation du Site se fait aux risques exclusifs de l'Utilisateur.

ARTICLE 16 – INDEMNISATION

L'Utilisateur accepte d'indemniser Aphelios contre toute réclamation fondée sur la violation des présentes CGV.

ARTICLE 17 – DIVISIBILITÉ

Si une clause est déclarée nulle, cette clause sera considérée comme non écrite sans affecter la validité des autres clauses.

ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE ET CONTACT

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Pour toute question, contactez Aphelios à l'adresse : contact@albyreo.com.